Le droit de timbre Suisse

Mr. The Poor Swiss | Updated: | Investir, Suisse
Le droit de timbre Suisse - Tout ce qu'il faut savoir

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Si vous avez investi en Suisse, vous avez probablement entendu parler du droit de timbre suisse. Ce droit de timbre est une taxe perçue par votre courtier lorsque vous effectuez certaines transactions en bourse.

Même si cette taxe est simple à comprendre, il y a beaucoup de confusion autour d’elle. Par conséquent, je voulais couvrir cette taxe en détail pour dissiper une fois pour toutes la confusion.

Lorsque vous investissez en bourse, il est important de réduire les frais. Si vous êtes un investisseur suisse, il est essentiel de connaître le droit de timbre et surtout de comprendre comment éviter cet impôt! Car, comme nous le verrons, il existe un moyen d’éviter cette taxe!

J’ai économisé pas mal d’argent en ne payant pas cette taxe ces dernières années.

Droit de timbre Suisse

Le droit de timbre suisse est une taxe prélevée par l’administration fiscale fédérale sur les transactions boursières. C’est une taxe sur le transfert de titres.

Dans cet article, nous nous concentrerons sur les valeurs boursières. Mais il existe une taxe similaire sur les biens immobiliers et les polices d’assurance.

Vous devrez payer cette taxe sur chaque achat et vente d’actions, d’obligations, d’ETFs et d’autres titres. Votre courtier déduira automatiquement la taxe de timbre de la transaction. Donc, cette taxe est directe, et vous n’avez rien à faire dans votre déclaration fiscale avec elle.

Le montant de la taxe que vous paierez dépendra du fait que vous négociez sur une bourse suisse ou étrangère:

  • Pour une transaction sur une bourse suisse, vous paierez 0.075% de la valeur de la transaction.
  • Pour une transaction sur une bourse étrangère, vous paierez 0.15% de la valeur de la transaction.

Ainsi, vous payez deux fois plus à une bourse étrangère qu’à la bourse suisse.

Et n’oubliez pas que vous devrez à nouveau payer cette taxe lors de la vente des titres. Ainsi, pour chacune de vos actions sur les bourses suisses, vous paierez un total de 0.15% et un total de 0.30% sur chaque action d’une bourse étrangère. Et la taxe lorsque vous vendez est susceptible d’être plus élevée puisque vos actions auront (espérons-le!) gagnés de la valeur entre le moment où vous achetez et vendez.

Si vous n’achetez qu’une seule fois pour investir et vendre lorsque vous en aurez besoin plusieurs années plus tard, cette taxe ne pèsera pas lourdement sur vos frais. Mais si vous avez besoin de rééquilibrer votre portefeuille, vous devrez la payer. Et si vous devez passer à un nouvel ETF, cela peut être coûteux.

Cette taxe peut sembler peu importante, mais elle n’est pas négligeable. Si vous souhaitez vendre 50’000 CHF d’actions suisses, vous paierez 37.50 CHF de frais. Et vous paierez deux fois plus si ces actions proviennent d’une bourse étrangère. Cette taxe peut rapidement totaliser un montant important au fil des ans.

Pour les informations officielles, vous pouvez lire la page officielle sur Impôts sur les titres et primes d’assurances.

Exemples de droit de timbre

Pour comprendre le montant de droit de de timbre que vous allez payer, donnons quelques exemples:

Opération Action Droit de timbre
Acheter  1’000 CHF Suisse 0.75 CHF
Acheter 1’000 CHF Etrangère 1.50 CHF
Vendre 5’000 CHF Suisse 3.75 CHF
Vendre 5’000 CHF Etrangère 7.50 CHF
Acheter 20’000 CHF Suisse 15 CHF
Acheter 20’000 CHF Etrangère 30 CHF

Ces frais ne sont pas importants. Mais ils s’additionnent toujours, mois après mois, si vous investissez régulièrement.

Nous pouvons imaginer un scénario lorsque vous investissez chaque mois 5000 CHF. 1000 CHF vont aux actions suisses et 4000 CHF aux actions étrangères. Voici ce que vous allez payer:

  • 6.75 CHF par mois
  • 81 CHF par an
  • 810 CHF après dix ans

Cela ne semble pas beaucoup par mois, mais vous avez gaspillé près de 1000 CHF après dix ans. Si nous le pouvons, il vaut mieux éviter de payer ce genre de taxes.

Et n’oubliez pas que vous devrez à nouveau payer la taxe lorsque vous vendrez les actions. Si vous devez vendre des actions pour un million de CHF pendant votre retraite, vous devrez payer entre 750 CHF et 1500 CHF. Et cela ira encore plus haut si vous avez un portefeuille plus conséquent.

Voyons donc si nous pouvons éviter le droit de timbre suisse!

Comment éviter le droit de timbre Suisse?

Heureusement, nous pouvons entièrement éviter cette taxe en faisant appel à un courtier non suisse.

En effet, le gouvernement ne prélève cette taxe que lorsque des courtiers en valeurs mobilières sont impliqués dans les transactions. Et depuis 2010, le droit suisse ne considère plus les courtiers étrangers comme des courtiers en valeurs mobilières.

Cette différence signifie en effet qu’en utilisant un courtier étranger (non suisse) comme Interactive Brokers, vous économiserez jusqu’à 0.15% sur chaque transaction!

À mon avis, cette loi est assez stupide. Je comprends la nécessité pour le gouvernement de prélever des impôts. Mais cela rend un très mauvais service aux courtiers suisses. Ils sont déjà chers, mais ils sont encore moins intéressants à considérer comme un bon courtier avec cette loi. Cette efficacité fiscale est l’une des raisons pour lesquelles les meilleurs courtiers de Suisse sont des courtiers étrangers.

Si cela avait du sens, je préférerais utiliser un courtier suisse. Mais mathématiquement, cela n’a tout simplement pas de sens.

Utiliser des Contracts for Difference

Je tiens à mentionner l’autre moyen d’éviter le droit de timbre suisse: l’utilisation de Contracts for Difference (CFD). En effet, le droit de timbre suisse n’est pas prélevé sur les CFDs.

Je déconseille fortement d’investir avec des CFD. Ils font partie des instruments d’investissement les plus risqués. Les CFD sont l’instrument d’investissement dans lequel les gens perdent le plus d’argent. En pratique, plus de 75% des utilisateurs de CFD perdent de l’argent!

Les CFDs sont une forme d’instruments dérivés avec lesquels vous pouvez parier sur le développement futur d’actifs sous-jacents tels que les actions. Ils peuvent avoir beaucoup de marge et sont vaguement réglementés car ils ne sont pas négociés directement en bourse. Ils sont interdits dans plusieurs pays.

Encore une fois, je voulais simplement mentionner les CFD par souci d’exhaustivité, et non pour vous encourager à les utiliser. Je n’ai jamais échangé avec des CFD, et je n’ai jamais l’intention de le faire. Les simples investisseurs passifs n’ont pas besoin d’instruments aussi compliqués pour investir avec succès. Gardons les choses simples!

Conclusion

Vous devriez maintenant savoir tout ce que vous devez savoir sur le droit de timbre suisse. Il est simple de comprendre cette taxe. Mais il est essentiel de le comprendre car vous devrez probablement payer pendant de nombreuses années si vous investissez en bourse.

Si vous utilisez un courtier suisse, vous ne pouvez pas faire grand-chose à propos de cette taxe.

En revanche, les courtiers étrangers (non suisses) sont exonérés de cette taxe. Cette exemption signifie que vous pouvez économiser de l’argent sur vos transactions en utilisant un courtier étranger comme DEGIRO ou Interactive Brokers. Et comme ces courtiers ont d’autres avantages, cela rend difficile la concurrence pour les courtiers suisses.

L’impôt sur les plus-values en Suisse est une autre chose que beaucoup de gens ne comprennent pas. Pour en savoir plus, lisez mon article sur les gains en capitaux et leur imposition en Suisse.

Ai-je oublié quelque chose au sujet du droit de timbre suisse?

Monsieur The Poor Swiss est l'auteur du blog thepoorswiss.com. En 2017, il s'est rendu compte qu'il était en train de tomber dans le piège de l'inflation de son mode de vie. Il a décidé de diminuer ses dépenses et d'augmenter ses revenus. Ce blog parle de son histoire et de ses trouvailles. En 2019, il épargne plus de 50% de ses revenus. Son but est de devenir financièrement indépendant. Vous pouvez envoyer un message à Monsieur The Poor Swiss.

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